Mentions légales
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation générale du site est également protégée. Vous n’êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce site dans un but de diffusion publique. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite.
Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à contact@arvel.org.
ARVEL propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.arvel.org.
L’équipe de www.arvel.org n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
ARVEL ne garantit pas l’exactitude des informations figurant sur et/ou étant accessibles à travers le présent site web. L’utilisation du présent site web se fait sous la seule responsabilité de l’internaute qui assume la totalité des risques pouvant en découler.
Nous ne sommes en aucun cas responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le présent site. De plus, aucune garantie n’est apportée concernant le contenu des sites répertoriés. Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif.
Pour toute demande d’information concernant ce site, ou pour nous signaler erreurs et anomalies : contact@arvel.org.
Il vous est expressément interdit d’enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site, des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo…)
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
Siège social
ARVEL
2 rue des Thermes Romains
42300 Roanne
Tel. : 04 77 71 67 08. Communication non surtaxée, coût variable selon l’opérateur.
Site : https://www.arvel.org
Email : contact@arvel.org
Éditeur du site
ARVEL
Directeur de la publication – Responsables légaux : Le(La) trésorier(e)
Réalisation du site
Oz média
Adresse Postale : 1329 rue Louise Michel 42153 Riorges
Téléphone : +33 (0)4 77 44 96 96
Hébergement
OVH
140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Limites de responsabilités
Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, l’ARVEL ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition est exempt de virus et autres composants dangereux. En aucun cas, l’ARVEL ne pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site.
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par l’ARVEL. En conséquence, l’ARVEL décline toute responsabilité quand aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.
Données personnelles
Conformément à la législation française, le site www.arvel.org est déclaré à la CNIL.
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par l’ARVEL, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Par ailleurs, ces informations seront systématiquement supprimées dès qu’elles ne nous seront plus utiles pour nos services pour répondre à votre demande.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante :
ARVEL – 2 rue des Thermes Romains 42300 Roanne
Cookies
Les Cookies sont des petits fichiers textes enregistrés dans votre ordinateur. Certains cookies sont requis pour vous assurer un bon fonctionnement du site internet, c’est pourquoi nous avons déjà installé certains cookies. Ils nous permettent de vous faire profiter de la meilleure navigation possible et nous aident à comprendre comment vous utilisez notre site.
Droits d'auteur
Le titre, la conception, la forme du site www.arvel.org mais aussi son contenu sont la propriété de l’ARVEL. Toute utilisation d’éléments du site www.arvel.org y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable de l’ARVEL, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute demande d’autorisation de reproduction d’une quelconque information contenue dans le site doit être adressée à contact@arvel.org