Mécénats, legs, donations
L’ARVEL est une association d’éducation populaire, à but non lucratif créé en 1958 et qui organise des séjours de vacances, classes de découvertes et gère un multi-accueil.
Ces centres requièrent toutefois des travaux permanents de restauration et d’embellissement afin de garantir des conditions de sécurité indispensables à l’accueil d’enfants et de jeunes.
Mécénat
Un geste à la portée de chacun.
Pour un particulier
Vous pouvez tous, en fonction de vos moyens, devenir Mécène de l’ARVEL.
Tous les dons, même d’un montant peu élevé, contribuent à soutenir nos efforts.
Notre centre de Bully a besoin d’aménagements intérieurs et extérieurs pour améliorer l’accueil des enfants.
Pour le centre des Gets (Haute Savoie), l’association prévoit la révision de la toiture et la réfection de certains espaces.
Elle doit songer à aménager de manière urgente l’accueil pour un public en situation de handicap et donc apporter de nombreuses modifications au sein du bâtiment.
En devenant mécène, vous bénéficiez d’une réduction d’impôts de 66 % du montant de votre don (dans la limite annuelle de 20% du revenu imposable. En cas de dépassement, possibilité de reporter le bénéfice de la réduction sur les 5 années suivantes).
Pour une entreprise, une société
Être partenaire de l’ARVEL, c’est associer le nom de votre entreprise à une association reconnue de Roanne pour l’accueil des enfants et des jeunes tout en bénéficiant de son rayonnement national.
L’ARVEL reçoit chaque année des centaines de jeunes dans ses locaux et suscite régulièrement articles et reportages dans les médias.
Votre apport peut être financier ou en nature et compétences.
Cette dernière forme de mécénat vous place au cœur du projet tout en valorisant le savoir-faire de votre entreprise.
Choisissez le projet à votre image et à votre portée parmi le large éventail de possibilités :
- restaurations de salles, de bâtiments
- publicité et communication – créations d’objets de promotion
- aménagements et équipements.
Exemple : pour une entreprise du bâtiment, pourquoi ne pas profiter d’un ralentissement d’activité sur une semaine ou quelques jours pour proposer à vos ouvriers de venir renforcer et partager leur savoir-faire avec l’équipe de bénévoles de l’ARVEL qui s’active chaque année à la réfection de nos centres ?
Être mécène de l’ARVEL vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60% pour tout acte de mécénat (dans la limite de 0.5% du chiffre d’affaires hors taxes, avec possibilité de reporter l’excédent sur les 5 exercices suivants).
À cet avantage fiscal s’ajoutent de nombreuses contreparties :
- mise à disposition d’espaces pour vos manifestations, presse, séminaires…
- communication associée autour de votre projet,
- parution sur les documents publicitaires (site internet, affiches, dépliants…)
Legs
Legs, donations et assurance-vie
Léguer à l’ARVEL c’est investir dans le domaine social du Roannais.
La transmission de patrimoine à l’ARVEL n’est soumise à aucune taxe (« exonération des droits de mutation »).
Ces dons permettent de financer de nombreux travaux de restauration, d’amélioration de l’accueil et de soutenir la mises en place d’actions en faveur de jeunes Roannais.
Comment transmettre vos biens par legs
Établir un leg au profit de l’ARVEL vous permet de transmettre par testament et après votre décès tout ou partie de votre patrimoine à une association qui vous est cher et dont les besoins sont immenses, tout en disposant de vos biens jusqu’à la fin de votre vie.
La loi française définit une part d’héritage, dite part réservataire, qui revient de droit aux héritiers en ligne directe : enfants, ou à défaut, parents.
Cette part varie selon le nombre d’enfants.
Par un legs universel, vous transmettez la totalité de vos biens – hors éventuelle part réservataire – à l’ARVEL.
Par un legs à titre universel, vous léguez une partie de vos biens, que vous définissez vous-même, à l’ARVEL.
Par un legs à titre particulier, vous spécifiez un ou plusieurs biens que vous léguez à l’ARVEL.
Par donation : Une donation est un acte passé devant notaire par lequel vous transférez irrévocablement les droits ou la propriété d’un bien à l’ARVEL.
Elle prend effet immédiatement. Il existe plusieurs types de donation, notamment la donation sous réserve d’usufruit : le donateur conserve la jouissance du bien donné jusqu’à son décès
Par contrat d’assurance-vie : en désignant l’ARVEL comme bénéficiaire de tout ou partie d’un contrat d’assurance-vie, vous jouissez de tous les avantages de l’assurance-vie.
Lors du décès, l’ARVEL est exonéré des droits de mutation.
NB : les sommes placées sur un contrat d’assurance-vie ne font juridiquement pas partie de la succession et ne sont donc pas soumises à la part réservataire. Vous pouvez rendre l’ARVEL bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie sur simple déclaration à votre banquier et à l’ARVEL.
Démarches
Votre notaire est un spécialiste de ces questions
N’hésitez pas à le consulter afin qu’il vous assiste dans la formalisation et la mise en place de votre succession.
Vos démarches :
1. Adressez un courrier à la présidente de l’ARVEL, 2 rue des Thermes Romains 42300 ROANNE, indiquant votre intention de transmettre tout ou partie de votre patrimoine à l’ARVEL, la description du don envisagé ainsi que vos coordonnées.
2. Prenez contact avec votre notaire afin d’établir votre testament.
Si vous ne connaissez pas de notaire, l’annuaire du Conseil National du Notariat vous aidera à en trouver un proche de chez vous.